Faire un donProcès verbal de l’assemblée générale du 26 octobre 2013
Le samedi 26 octobre 2013 à 14h00, conformément aux statuts de l’association, Wikimédia France s’est réunie en assemblée générale ordinaire dans les locaux du site Barrault de l’Institut Télécom, au 49, rue Vergniaud, dans le 13e arrondissement de Paris, sur convocation du conseil d’administration en date du 7 octobre 2013 adressée par voie postale.
L’assemblée est présidée par M. Rémi Mathis en sa qualité de président du conseil d’administration. Le secrétariat est assuré par M. Benjamin Smith. Sont également présents en leur qualité de membres du conseil d’administration : MM. Jean-Frédéric Berthelot, Guillaume Goursat (trésorier), Pierre-Selim Huard, Pierre-Yves Mevel et Émeric Vallespi (trésorier-adjoint). M. Christophe Henner (vice-président) est absent (excusé).
Les salariés de l’association ont été invités par le président à participer à l’assemblée générale, avec voix consultatives. Sont présents : Mmes Adrienne Alix (directrice des programmes), Nadia Ayachi (assistante administrative), Nathalie Martin (directrice exécutive) et Carol Ann O’Hare (chargée de mission Éducation & Recherche), et M. Sylvain Boissel (chargé de mission Technologie). M. Sébastien Baijard (chef de projet Levée de fonds) est absent (excusé).
M. Thibault de Lembeye, Commissaire aux comptes de l’association, a été invité par le président et est présent jusqu’à 14h25.
En plus des 7 membres du conseil d’administration précités, 42 membres de l’association étaient présents.
À 14h02, M. Rémi Mathis déclare que l’assemblée est régulièrement constituée et peut valablement délibérer et prendre des décisions à la majorité requise.
Pour tous les points de l’ordre soumis au vote de l’assemblée générale, les membres étaient invités à voter par voie électronique sur Internet à partir du 24 octobre 2013 à 13h00.
Présentations et échanges
Présentation du rapport financier 2012-2013
A 14h04, M. Guillaume Goursat, trésorier de l’association, présente le rapport financier de l’association pour l’exercice s’étendant du 1er juillet 2012 au 30 juin 2013.
Présentation du rapport sur les comptes 2012-2013 par le commissaire aux comptes
A 14h08, M. Thibault de Lembeye, Commissaire aux comptes de l’association, présente son rapport sur les comptes pour l’exercice s’étendant du 1er juillet 2012 au 30 juin 2013. Il y certifie que les comptes présentés sont réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé et de la situation financière et du patrimoine de l’association.
Plusieurs questions sont posées par les membres de l’association sur les comptes présentés et la situation financière de l’association. Les membres du conseil d’administration y apportent des réponses.
Présentation du rapport moral 2012-2013
À 14h25, Rémi Mathis, président du conseil d’administration, présente le rapport moral de l’association. Cette présentation est suivie d’un échange entre les membres de l’association et son conseil d’administration, portant sur l’activité de l’association durant l’année 2012-2013.
Présentation de la proposition de résolution concernant les conditions exceptionnelles de validité des candidatures au conseil d’administration lors de la présente assemblée générale
A 14h52, M. Benjamin Smith, secrétaire de l’association, présente le projet de résolution mis au vote de l’assemblée générale, ainsi rédigé :
« En raison d’une erreur ayant précédé la présente assemblée générale et pouvant avoir des conséquences non souhaitées sur la validité des candidatures au conseil d’administration, et par exception à la première phrase de l’alinéa « Éligibilité au conseil d’administration » du règlement intérieur de l’association, l’assemblée générale déclare valides les candidatures au conseil d’administration émanant de personnes physiques membres de l’association à jour de cotisation un mois avant l’ouverture de la présente assemblée générale, et ce, même si ces personnes n’étaient pas à jour de cotisation un mois avant de présenter leur candidature, à condition que l’ensemble des autres conditions de validité des candidatures définies par les statuts et le règlement intérieur de l’association soient satisfaites. Cette décision présente un caractère exceptionnel et ne s’applique qu’à la seule assemblée générale du 26 octobre 2013. »
Une question est posée sur cette résolution, M. Benjamin Smith y apporte une réponse.
Présentation des candidats au conseil d’administration
A 14h57, M. Benjamin Smith présente le processus d’élection des candidats au conseil d’administration.
Le mandat de Mme Françoise Garandeau a pris fin le 27 janvier 2013, lors du décès de celle-ci. Les mandats de MM. Guillaume Goursat, Pierre-Selim Huard, Pierre-Yves Mevel et Emeric Vallespi se terminent lors de la présente assemblée générale.
Sont candidats au conseil d’administration Mmes Claudine Besset-Lamoine, Alexis Marise Bique et Léa Lacroix, et MM. Benoît Evellin, Guillaume Goursat, Ludovic Péron et Emeric Vallespi.
M. Pierre-Yves Beaudouin, qui avait initialement présenté sa candidature, l’a retirée par courriel adressé au secrétaire le 16 octobre 2013.
A partir de 14h59, chaque candidat présente son parcours et ses projets à l’assemblée.
A partir de 15h17, des échanges ont lieu entre les membres de l’association et les candidats au conseil d’administration.
Les présentations et échanges se terminent à 16h01.
Votes de l’assemblée générale
Le vote par voie électronique est clos à 16h00, comme annoncé ; le vote par bulletins papier se prolonge quant à lui jusqu’à 16h07 précises. Le dépouillement des votes, assuré par les assesseurs, Mme Nadine Le Lirzin et MM. Guillaume Allègre, Sébastien Beyou, Gilles Chagnon, Joakim Gautier, Samuel Le Goff, Cédric Morin et Antoine Torrens, est terminé à 16h32. Les résultats, proclamés à 16h37 par Samuel Le Goff, sont les suivants :
Approbation des comptes certifiés 2012-2013
Il y a 179 votants. La majorité simple est requise. Les comptes certifiés de l’exercice s’étendant du 1er juillet 2012 au 30 juin 2013 sont approuvés par 157 votes pour, 12 votes contre, et 10 votes blancs. Les comptes certifiés de l’exercice s’étendant du 1er juillet 2012 au 30 juin 2013 seront publiés au Journal Officiel.
Adoption de la résolution concernant les conditions exceptionnelles de validité des candidatures au conseil d’administration lors de la présente assemblée générale
Il y a 179 votants. La majorité simple est requise. La résolution concernant les conditions exceptionnelles de validité des candidatures au conseil d’administration lors de la présente assemblée générale est adoptée par 164 votes pour, 14 votes contre, et 1 vote blanc.
Élections au conseil d’administration
Il y a 179 votants.
En application de la résolution concernant les conditions exceptionnelles de validité des candidatures au conseil d’administration lors de la présente assemblée générale, sont considérées valides les candidatures au conseil d’administration émanant de personnes physiques membres de l’association à jour de cotisation un mois avant l’ouverture de la présente assemblée générale, et ce, même si ces personnes n’étaient pas à jour de cotisation un mois avant de présenter leur candidature, à condition que l’ensemble des autres conditions de validité des candidatures définies par les statuts et le règlement intérieur de l’association soient satisfaites.
- Mme Claudine Besset-Lamoine, qui recueille 80 voix, n’est pas élue.
- Mme Alexis Marise Bique, qui recueille 91 voix, est élue.
- M. Benoît Evellin, qui recueille 122 voix, est élu.
- M. Guillaume Goursat, qui recueille 111 voix, est élu.
- Mme Léa Lacroix, qui recueille 133 voix, est élue.
- M. Ludovic Péron, qui recueille 115 voix, est élu.
- M. Émeric Vallespi, qui recueille 126 voix, est élu.
À l’issue de cette élection le conseil d’administration est composé de Mmes Alexis Marise Bique et Léa Lacroix, et de MM. Jean-Frédéric Berthelot, Benoît Évellin, Guillaume Goursat, Christophe Henner, Rémi Mathis, Ludovic Péron, Benjamin Smith et Émeric Vallespi.
Après proclamation des résultats, le président déclare l’assemblée générale close à 16h40.
Le président, Rémi Mathis
Le secrétaire, Benjamin Smith
Assesseurs des votes : Guillaume Allègre, Sébastien Beyou, Gilles Chagnon, Joakim Gautier, Samuel Le Goff, Nadine Le Lirzin, Cédric Morin et Antoine Torrens.