domaine public Archives – Page 3 sur 3

Numérisation de fonds anciens de la BnF avec exclusivité temporaire pour le prestataire privé

Posted on 23 janvier 20139 septembre 2022 by Conseil d’administration

Il y a quelques jours, le ministère de la Culture annonçait la signature de deux partenariats public / privé entre la Bibliothèque nationale de France (BnF) et des prestataires de numérisation. Ces deux partenariats ont pour objectif d’assurer la numérisation de fonds de livres anciens, de presse, de littérature et d’un fonds sonore de la Bibliothèque nationale de France, tous ces documents appa...
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Venez fêter le domaine public le 31 janvier 2013 !

Posted on 21 janvier 20139 septembre 2022 by Wikimédia france

Chaque année le 1er janvier est le moment où de nouveaux auteurs rejoignent le domaine public, permettant à leurs œuvres d'être diffusables totalement librement, les droits de propriété intellectuelle étant éteints. Comme l'an dernier, nous souhaitons donc vous inviter à venir fêter le domaine public ensemble, réfléchir sur la notion de domaine public, vous informer sur les actions menées autour ...
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Fêter le domaine public à Paris

Posted on 12 mars 20129 septembre 2022 by Léna

Dans la continuité du Réseau Thématique Communia, nous avons fêté, avec Communia, Wikimédia France, Creative Commons France et l’Open Knowledge Foundation, la journée du domaine public à Paris, le 26 janvier. Toutes ces organisations partagent un objectif commun, celui de favoriser la diffusion de la connaissance et de l’information, et notamment, mais pas exclusivement, les œuvres du domaine publ...
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Des œuvres du domaine public de nouveau soumises au copyright aux États-Unis

Posted on 23 janvier 20129 septembre 2022 by Jean-Frédéric

Mercredi, alors que la protestation d’internet contre le projet de loi SOPA battait son plein, la Cour Suprême des États-Unis a rendu son verdict dans l’affaire Golan v. Holder, une décision lourde de conséquence faisant retomber des œuvres sous la protection des droits d'auteurs alors qu'elles étaient précédemment considérées comme étant dans le domaine public. Si depuis deux siècles l...
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Fêtons le domaine public

Posted on 20 janvier 20129 septembre 2022 by Wikimédia france

Le début d’une nouvelle année est une période de fête dans le monde entier. Nous souhaitons vous inviter à célébrer également l’importante somme de connaissance, d’informations et de beauté qui chaque année au jour de l'an devient librement accessible à l’humanité. En effet, chaque année au premier janvier, la partie patrimoniale des droits d’auteur expirant pour les travaux d’artistes morts soix...
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